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Documents utiles

Vous trouverez ci-dessous une liste de documents utilisés couramment dans les relations entre SNCF et ses fournisseurs. Ils sont soumis à nos conditions d'utilisation.


Cahiers des clauses et
conditions générales (CCCG)

Les stipulations des Cahiers des Clauses et Conditions Générales (CCCG) et des Conditions Générales de Consultation (CGC) ne s'appliquent qu'aux marchés qui s'y réfèrent expressément. Ces marchés peuvent prévoir de déroger à certaines de ces stipulations. Ces dérogations doivent figurer dans les documents contractuels du marché sous la forme d'une liste récapitulative des articles du CCCG / CGC auxquels il est dérogé.

L'esprit général de la documentation contractuelle est d'établir des relations de travail confiantes et efficaces entre le GPF (Groupe Public Ferroviaire) et le(s) Titulaire(s) des marchés, afin qu'il en résulte une combinaison optimale de leurs efforts communs, pour atteindre les objectifs que se fixe le GPF à l'égard de ses clients.

A noter une nouvelle version des CCCG Fournitures, Travaux et Prestations de services (édition du 01.07.2016) disponibles ci-après (mises à jour d'articles liées aux mentions du GPF et modifications liées à la promotion de relations équilibrées entre le GPF les fournisseurs (CCCG Travaux art 82.1 et CCCG PS art 8.2 et CCCG Fournitures art 9.2)).